Mentions légales

Le présent site est la propriété de GENCIGrand Equipement National de Calcul Intensif, société civile au capital de 10 euros, dont le siège social est situé 6 bis rue Auguste Vitu à Paris 15ème – immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 494 686 975.

Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web est Philippe LAVOCAT en qualité de PDG de la société.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Les informations fournies sur le site HQI.fr  le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. GENCI ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site hqi.fr

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations et contenus sous sa responsabilité exclusive.

GENCI sécurise au mieux le site HQI.fr. Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (« contact », « commentaires » par exemple) sont accessibles sur le site HQI.fr aux utilisateurs. GENCI se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui conviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données à caractère personnel. Le cas échéant, GENCI se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en cas notamment de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, quel que soit le support utilisé (texte, photographie etc.). Le contenu du site, la structure générale, les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GENCI.

Toute reproduction, représentation, adaptation totale ou partielle de ce site par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de GENCI, est interdite et constituerait une contrefaçon conformément aux  articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques déposées de GENCI et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site ne peuvent de la même manière faire l’objet d’aucune exploitation sans accord préalable de GENCI.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web « HQI.fr« , qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site HQI.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. GENCI dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers HQI.fr

GENCI ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction ou en provenance d’autres ressources présentes sur le réseau internet.

La navigation sur le site HQI.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies et sur les durées de conservation de vos données, lisez notre Politique de confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site HQI est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétent de Paris.